Une attestation valide le jour de la signature ne l'est pas forcément jusqu'à la fin du lot : sur un chantier de plusieurs mois, la période d'assurance du sous-traitant expire souvent en cours de route. Renseignez dans combien de jours il intervient, la durée de son intervention et la date de fin de validité lue sur l'attestation : le vérificateur indique si la couverture est continue, combien de jours restent découverts, le nombre d'attestations de renouvellement à obtenir et quand lancer la relance.
Le vérificateur place trois repères sur une même ligne de temps comptée en jours à partir d'aujourd'hui : le début de l'intervention du sous-traitant, sa fin, obtenue en ajoutant la durée du lot, et la fin de validité de l'attestation. La partie couverte de l'intervention est la portion comprise entre le début du lot et la fin de validité, bornée à la durée totale. Ce qui reste constitue les jours non couverts. Pour savoir combien d'attestations de renouvellement il faudra obtenir, ces jours non couverts sont divisés par la durée d'une période d'assurance, arrondie à l'entier supérieur : une intervention de dix-huit mois dont l'attestation expire au troisième mois demande deux renouvellements successifs. La date de relance est la fin de validité diminuée du délai d'anticipation que vous choisissez.
Une période de validité qui englobe le lot est nécessaire, mais pas suffisante. L'attestation prouve qu'un contrat existait à sa date d'émission ; elle ne garantit pas que la prime a été payée ensuite ni que le contrat n'a pas été résilié entre-temps. C'est la raison du contrôle d'ancienneté : plus le document est récent, plus il est probant. Le vérificateur ne lit pas non plus les activités garanties, qui doivent correspondre au lot confié, ni les montants et franchises, ni la zone géographique. Enfin, la durée d'une période d'assurance est une valeur indicative : certains contrats prévoient une échéance différente, et seule l'attestation fait foi.
Sur un lot de plusieurs mois, l'attestation valable au démarrage expire souvent avant la réception. Notez la date de relance et redemandez une attestation à jour au renouvellement, sans attendre que quelqu'un s'en aperçoive.
DecennaleTrack suit la date de validité de chaque attestation et relance le sous-traitant avant l'expiration, sans que vous ayez à y penser.
Demander un accès Lire le blog